Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE
/
ENERGY PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGY PASS
BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3840241
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2021
ENERGY PASS de BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE

Présentation de la marque ENERGY PASS

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE domicilié(e) 1 Avenue EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 900 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ENERGY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGY PASS est expirée depuis le 20 juin 2021.

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE D'ALLER PLUS LOIN , ENERGYPASS , ENERGY HACK , MYOFFICE , MYBUILDING , PATRIMOINE 2020 , L'ENVIE D'EN FAIRE PLUS , ARIAFLEX , BALLESTRERO , LANCTUIT


BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE, SOCIETE ANONYME - 1 Avenue EUGENE FREYSSINET - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 433900834


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Compteurs et logiciels d'analyse permettant la mesure des consommations énergétiques ; appareils et instruments d'enseignement ;

Maintenance de systèmes de chauffage et de climatisation en vue de maintenir leur performance énergétique ;

Organisation et conduite de réunions relatives à la consommation énergétique de bâtiments et à leur différents moyens d'utilisation ; information en matière de consommation énergétique de bâtiments et à leur différents moyens d'utilisation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Information et conseils techniques au profit de tiers concernant les économies d'énergie ; analyse et optimisation du coefficient de performance énergétique des bâtiments.